L‘assurance responsabilité civile PILOTE
à partir de 17,50€ la journée
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Les pratiquants de toute activité sportive doivent s’assurer qu’ils disposent de la parfaite garantie RC les couvrant dans le cadre de leur activité. Cette garantie leur permet de prendre en charge les conséquences financières des dommages causés à un tiers.
La pratique des sports mécaniques impose aux pilotes de s’assurer de façon spécifique : leur sport nécessitant l’utilisation d’un véhicule terrestre à moteur, le véhicule est lui-même soumis à obligation d’assurance RC Circulation.
2 champs d’application de garantie RC sont à considérer pour les pilotes et leurs véhicules.
La première relève de l’obligation d’assurance pour le véhicule du pilote en dehors de la pratique sportive (en circulation en dehors de l’enceinte du circuit, en stationnement, lors de son transport).
Le second relève de l’obligation d’assurance pour le véhicule et le pilote sur le site de pratique. On parle alors de RC « roulage » ou RC « pilote ».
Assuracing accompagne les pilotes pour s’assurer et assurer leurs véhicules en responsabilité civile dans ces 2 cas de figure. Concernant la RC roulage », en fonction de l’organisateur et du type d’événement auquel le pilote participe, il est possible que cette garantie soit directement souscrite par la structure organisatrice pour le compte du pilote. Ces contrats couvrent alors tous les risques et dommages qui peuvent être causés par l’ensemble des parties prenantes d’un évènement sportif. (organisateur, préposés, participants).
Les garanties « RC pilote » couvrent les pilotes en cas de sinistre engageant leur responsabilité, vis-à-vis des organisateurs, des autres participants ou encore du circuit et de ses installations. (exemple : en cas d’endommagement d’équipements de sécurité, tels des rails).
Sont couverts les dommages corporels, les dommages matériels et immatériels pour lesquels la responsabilité du pilote est engagée.
Les dommages corporels sont les préjudices causés aux tiers, qui subissent une atteinte à leur intégrité physique.
Les dommages matériels correspondent aux dégâts causés par l’assuré sur les biens et objets appartenant à des tiers ou dont ils ont la garde.
Les dommages immatériels relèvent des conséquences pour une victime d’un dommage matériel ou immatériel dont elle serait victime. Comme par exemple les conséquences pécunières d’une incapacité professionnelle suite à un accident corporel.
Aucune franchise n’est retenue en cas de sinistre : le pilote est couvert au premier euro.
Les conséquences financières des sinistres ainsi causés sont couverts, par nature de préjudice, selon les montants suivants :
En cas de dommage sur le véhicule d’un autre participant sur circuit homologué , la responsabilité civile du pilote fautif ne pourra pas être recherchée au titre de l’article L321-3-1 du code du sport.
En l’absence de recours possible, il sera nécessaire d’assurer votre véhicule contre les dommages sur circuit si vous souhaitez le protéger en cas d’accident.
Vous utilisez votre véhicule routier pour une sortie circuit / l’organisateur de l’événement n’a pas souscrit de garantie RC pour ses participants : assurez-vous immédiatement : la souscription s’effectue en quelques clics sur notre site, pour un événement ou pour vos évènements sur toute l’année.
Notre assurance RC pilote est valide pour tout pilote et pour tout circuit de vitesse homologué situé en France, en Union Européenne, en Suisse ou au Royaume-Uni.
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